Contentieux
Dans un environnement numérique où chaque contrat, chaque algorithme, chaque logiciel, chaque donnée ou chaque création peut devenir un enjeu de litige, la maîtrise du contentieux IT/IP est cruciale pour protéger les intérêts des entreprises.
Mais un différend technologique ou de propriété intellectuelle ne se gagne pas seulement au tribunal : il se prépare en amont par une stratégie à 360°, des décisions rapides et des écritures percutantes, conçues pour convaincre et orienter l'issue du litige à l'aide de la technique du legal design.
Chez NODAL, nous faisons nôtre l'adage suivant lequel "un mauvais arrangement vaut toujours mieux qu'un bon procès". Mais pour négocier efficacement un arrangement raisonnable, encore faut-il être prêt à porter l'affaire au contentieux et à déployer une stratégie efficace pour faire valoir pleinement ses droits.
Pour chaque affaire, nous analysons l'équilibre entre les risques, les coûts de procédure et les bénéfices attendus. L'objectif est de calibrer la stratégie au regard des enjeux réels du dossier et de permettre à nos clients de prendre des décisions éclairées.

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Par exemple, en réalisant un audit régulier de vos contrats et process, et en identifiant en amont les clauses sensibles ou les zones de risque.
Non. La stratégie consiste à être prêt à aller devant les tribunaux, tout en maximisant les chances d'un accord amiable favorable.
Le coût dépend de la durée de la procédure et des expertises nécessaires. Nous proposons toujours une estimation budgétaire avant d'engager le contentieux.
Nous pilotons l'ensemble de la procédure et accompagnons vos équipes lors des réunions avec l'expert, pour défendre efficacement votre position.
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